Marque enregistrée - Marque en vigueur

B.&.B. SINE MACULA
SCEA DE BLANVILLE, SCEA

Numéro de dépôt :
4203627
Date de dépôt :
16/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2025
B.&.B. SINE MACULA de DE BLANVILLE

Présentation de la marque B.&.B. SINE MACULA

Déposée par voie électronique le 16 août 2015 par DE BLANVILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B.&.B. SINE MACULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est DE BLANVILLETODO domicilié(e) Château Rieutort, Route de Gignac - 34230 - Saint-Pargoire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE BLANVILLE, M. Bernard Nivollet domicilié(e) Château Rieutort, Route de Gignac - 34230 - Saint-Pargoire - France.

La marque B.&.B. SINE MACULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.&.B. SINE MACULA arrivera à expiration en date du 16 août 2025.

DE BLANVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-BLANVILLE CLOS DES CISTES , CHATEAU HAUT-BLANVILLE , DOMAINE DE BLANVILLE , – Clos des Poètes – Château Haut-Blanville , –CLOS DE LA PLÉNITUDE – Château Haut-Blanville , ANTICRISE B&B NIVOLLET BLANVILLE , - Clos des Légendes - Château Haut-Blanville , CHATEAU RIEUTORT - CLOS DES CHARMES - , BLANVILLE , Château Haut-Blanville


SCEA DE BLANVILLE, SCEA - Château Rieutort, Route de Gignac - 34230 - Saint-Pargoire - France


SCEA DE BLANVILLE, M. Bernard Nivollet - Château Rieutort, Route de Gignac - 34230 - Saint-Pargoire - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.